Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Jas de Mège
SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU

Numéro de dépôt :
4432215
Date de dépôt :
26/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2028
Domaine du Jas de Mège de SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU

Présentation de la marque Domaine du Jas de Mège

Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Jas de Mège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU domicilié(e) 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VINCENT GALLIANO domicilié(e) 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France.

La marque Domaine du Jas de Mège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Jas de Mège arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COMTES , La Douceur Des VigneronsDINS NOSTRE VIN LA VERITA , DINS NOSTRE VIN LA VERITA , Rose de Glace , 1924 , LIBIDO THE BEST INSIDE , L'OPPIDUM


SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU - 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France


Monsieur VINCENT GALLIANO - 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739715 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins sans AOP ni IGP) ; vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique.